Conditions générales de vente

Article 1 — Identification du vendeur

Entreprise individuelle : Emmanuelle Abramin
Nom commercial : Emmanuelle Bijoux Création — MaBoxChallenge By Emmanuelle Bijoux
Statut : Micro-entreprise
Adresse : 18 avenue des Arènes de Cimiez, 06000 Nice, France
SIRET : 804 950 871 00025
Email : emmanuellebijouxcreation@gmail.com

TVA non applicable — article 293 B du CGI.

Article 2 — Objet

Les présentes CGV régissent les ventes réalisées via le site e-boutique :

  • bijoux artisanaux faits main

  • pierres naturelles et objets décoratifs

  • ateliers de développement personnel

  • prestations de coaching

Article 3 — Produits

Les bijoux sont réalisés artisanalement à partir de pierres naturelles et de métaux plaqués.

Chaque pièce étant unique, des variations de couleur, forme ou taille peuvent exister.

Les descriptions liées aux propriétés énergétiques des pierres relèvent de traditions de bien-être et ne constituent pas des allégations médicales.

Article 4 — Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC.

Frais de livraison en supplément selon la destination.

Article 5 — Commande

Toute commande vaut acceptation des présentes CGV.

Les produits personnalisés ne peuvent être annulés après validation.

Article 6 — Paiement

Paiement sécurisé par :

  • Carte bancaire

  • PayPal

  • Virement

  • Espèces (présentiel)

Paiement en plusieurs fois possible via PayPal.

Article 7 — Livraison

Zones desservies : France, Europe, international.

Transporteurs : La Poste, Colissimo ou équivalent.

Délais indicatifs :

  • Fabrication : variable selon le produit

  • Livraison : 3 à 5 jours ouvrés pour la France

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Article 8 — Droit de rétractation

Conformément à la législation, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions légales :

  • produits personnalisés

  • ateliers à date fixée

  • prestations déjà commencées avec accord du client

Les frais de retour sont à la charge du client.

Article 9 — Retours et remboursement

Les produits doivent être retournés en parfait état.

Le remboursement ou l’avoir est effectué après réception et vérification.

Article 10 — Garanties légales

Le client bénéficie des garanties légales de conformité et contre les vices cachés conformément aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil.

Article 11 — Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

  • de l’usure normale

  • d’une mauvaise utilisation

  • des réactions allergiques

  • des effets supposés des pierres

  • de toute utilisation à visée médicale

Les ateliers et accompagnements relèvent du coaching et du bien-être et ne remplacent pas un suivi médical.

Article 12 — Ateliers et coaching

Paiement à l’avance obligatoire.

Conditions d’annulation :

  • +7 jours avant : remboursement

  • entre 7 jours et 48h : avoir

  • moins de 48h : aucun remboursement

Nombre minimum de participants : 5.

Article 13 — Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété du vendeur jusqu’au paiement intégral du prix.

Article 14 — Force majeure

Le vendeur ne pourra être tenu responsable en cas d’événement de force majeure empêchant l’exécution du contrat.

Article 15 — Médiation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation :

CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
www.cm2c.net

Article 16 — Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.